Les droits d’auteurs sur internet : ne paniquez pas !

En dépit du projet de loi sur le droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information (DADVSI) récemment adoptée par l’Assemblée nationale française, le droit d’auteur au niveau international et sur internet est dans le flou. Flou qui peut pousser certains à se croire tout permis : je ne parle pas des « reproducteurs » d’une oeuvre, mais plutôt des… détenteurs de droits d’une oeuvre.

En plus de ce blog, j’héberge un forum consacré à Celestia, un magnifique logiciel d’astronomie gratuit et open source.

Or, il se trouve que l’un des participants au forum a posté en toute bonne foi une image (plutôt faudrait-il dire « a créé un lien vers une image) sur le forum, pour présenter un site web. Cela au mois de novembre 2005. Et voilà que M. Thierry Lombry, auteur *présumé* de cette miniscule image, m’écrit le 24 mars 2006 avec un message ayant cette teneur :

Monsieur,

Je constate que sur votre page *ttp://www.jcvignoli.com/celestia/forum/lofiversion/index.php/t108.html (peu après le milieu) que vous présentez une image m’appartenant (10e planete) dont voici l’original réduit *ttp://www.astrosurf.org/lombry/Sciences/10th-planet-s.jpg

Or ainsi que vous le savez ce site web est protégé par divers copyrights et toute utilisation publique requièrt le paiment d’une licence ou d’un droit d’utilisation tel que stipulé la FAQ.

Je ne ne me rappelle pas vous l’avoir accordé. De ce fait je vous demande de retirer cette image dans les plus brefs délais sous peine de poursuite judiciaire. Ce courrier à force d’exéction et vaut mise en demeure.

Merci d’avance pour votre diligence.

Thierry Lombry
Auteur et webmaster
http://www.astrosurf.org/lombry

Ce à quoi je lui réponds, sur un ton tout aussi courtois et porté sur la discussion :

Bonjour,

Pour quelqu’un qui est depuis longtemps sur internet, je vous trouve assez peu au fait de ce qu’est un forum. En deux mots : les intervenants peuvent mettre les images qu’ils souhaitent, sans contrôle préalable du webmaster. Je prends connaissance avec votre e-mail de cette image, de sa présence sur mon forum, et qu’elle est sous copyright. J’aurais été bien en peine de vous demander votre accord préalable. Et cela dit en passant, vous remarquerez que l’auteur du message a pris la peine de mentionner la source de l’image.

D’autre part, je vous trouve le ton employé dans votre e-mail particulièrement hautain; vous m’auriez écrit dans d’autres termes, sans me menacer de poursuites judiciaires, j’aurais immédiatement retiré l’image en question, sans discuter. Mais me sentant piqué au vif par le ton de votre missive, je me permettrai de laisser l’image sur mon site en vous laissant tout loisir d’actionner les mécanismes légaux que vous jugerez opportuns. Etant entendu que sur votre image ne figure pas mention d’un quelconque copyright « en dur », et que je n’habite pas votre pays. En ce qui me concerne, je n’ai aucune preuve que cette image vous appartiens, nie que vous êtes effectivement le webmaster du website en question.

Je vous souhaite bien du plaisir.

Après la réitérations de ses menaces sur le forum lui-même (M. Lombry a la niak, il n’y a pas de doute), un avis officiel à mourir de rire, un mail à mon hébergeur, le voilà qui s’est enfin lassé et a retiré l’image de son site.

Le cas est complexe juridiquement (for juridique, bonne foi ou non, ou qualification même du délit), et se règle en général à l’amiable. Surtout parce que dans la majorité des cas, c’est un péché de bonne foi : on n’avait pas vu que le média était protégé par des droits d’auteur ou un copyright, on ne savait pas que l’image appartenait à ce site, etc. En appeler dès le premier message à des poursuites – invraisemblablement présentées – n’est pas monnaie courante. C’était même la première fois que cela m’arrivait.

Il est tentant dans ce genre de situation de paniquer, et retirer rapidement l’image. Mais on peut rappeler quelques points qui calment :

1/ Une image peut n’être qu’un lien vers le site d’origine. Ne connaissant malheureusement pas les développement jurisprudenciels sur la sujet, je ne sais pas si on peut considérer qu’une image, n’étant dans certains cas que le résultat d’un lien pointant sur le site même, est assimilable à de la reproduction d’oeuvre. C’est quand même très technique, et pourtant cela pourrait (AMHA) remettre en question l’idée même de plagiat, copie, contrefaçon sur internet.

2/ L’auteur de l’image n’est pas forcément celui qui vous écrit. Il existe de nombreux moyens pour protéger numériquement son oeuvre, que ce soit de manière disgracieuse (le lien du site d’origine en signature sur l’image), ou de manière invisible avec les watermarks, ces inscriptions à l’intérieur de l’image dont les digimarc est l’un des plus utilisées. Il est donc douteux de mettre à disposition, sans protection aucune, une image librement téléchargeable mais protégée par des droits d’auteur.

3/ Enfin, déjà que le fax n’est pas un document officiellement reconnu dans tous les pays européens, une « mise en demeure » par e-mail est carrément comique.

La meilleure solution aurait bien évidemment été de ne pas répondre au premier message, et de l’ignorer. Mais la morale de cette histoire, c’est que décidément, ce ne sont pas toujours les créateurs d’oeuvres qui sont les plus sympathiques, sur internet. Musique, vidéo, et image, la communication semble être impossible entre créateurs et consommateurs depuis quelque temps…

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