En d\u00e9pit du projet de loi sur le droit d’auteur et aux droits voisins dans la soci\u00e9t\u00e9 de l’information (DADVSI) r\u00e9cemment adopt\u00e9e par l’Assembl\u00e9e nationale fran\u00e7aise, le droit d’auteur au niveau international et sur internet est dans le flou. Flou qui peut pousser certains \u00e0 se croire tout permis : je ne parle pas des \u00ab\u00a0reproducteurs\u00a0\u00bb d’une oeuvre, mais plut\u00f4t des… d\u00e9tenteurs de droits d’une oeuvre.<\/p>\n
En plus de ce blog, j’h\u00e9berge un forum<\/a> consacr\u00e9 \u00e0 Celestia<\/a>, un magnifique logiciel d’astronomie gratuit et open source<\/em>.<\/p>\n Or, il se trouve que l’un des participants au forum a post\u00e9 en toute bonne foi une image (plut\u00f4t faudrait-il dire \u00ab\u00a0a cr\u00e9\u00e9 un lien vers une image) sur le forum, pour pr\u00e9senter un site web. Cela au mois de novembre 2005. Et voil\u00e0 que M. Thierry Lombry<\/a>, auteur *pr\u00e9sum\u00e9* de cette miniscule image, m’\u00e9crit le 24 mars 2006 avec un message ayant cette teneur :<\/p>\n Monsieur,<\/p>\n Je constate que sur votre page *ttp:\/\/www.jcvignoli.com\/celestia\/forum\/lofiversion\/index.php\/t108.html (peu apr\u00e8s le milieu) que vous pr\u00e9sentez une image m’appartenant (10e planete) dont voici l’original r\u00e9duit *ttp:\/\/www.astrosurf.org\/lombry\/Sciences\/10th-planet-s.jpg<\/p>\n Or ainsi que vous le savez ce site web est prot\u00e9g\u00e9 par divers copyrights et toute utilisation publique requi\u00e8rt le paiment d’une licence ou d’un droit d’utilisation tel que stipul\u00e9 la FAQ.<\/p>\n Je ne ne me rappelle pas vous l’avoir accord\u00e9. De ce fait je vous demande de retirer cette image dans les plus brefs d\u00e9lais sous peine de poursuite judiciaire. Ce courrier \u00e0 force d’ex\u00e9ction et vaut mise en demeure.<\/p>\n Merci d’avance pour votre diligence.<\/p>\n Thierry Lombry Ce \u00e0 quoi je lui r\u00e9ponds, sur un ton tout aussi courtois et port\u00e9 sur la discussion :<\/p>\n Bonjour,<\/p>\n Pour quelqu’un qui est depuis longtemps sur internet, je vous trouve assez peu au fait de ce qu’est un forum. En deux mots : les intervenants peuvent mettre les images qu’ils souhaitent, sans contr\u00f4le pr\u00e9alable du webmaster. Je prends connaissance avec votre e-mail de cette image, de sa pr\u00e9sence sur mon forum, et qu’elle est sous copyright. J’aurais \u00e9t\u00e9 bien en peine de vous demander votre accord pr\u00e9alable. Et cela dit en passant, vous remarquerez que l’auteur du message a pris la peine de mentionner la source de l’image.<\/p>\n D’autre part, je vous trouve le ton employ\u00e9 dans votre e-mail particuli\u00e8rement hautain; vous m’auriez \u00e9crit dans d’autres termes, sans me menacer de poursuites judiciaires, j’aurais imm\u00e9diatement retir\u00e9 l’image en question, sans discuter. Mais me sentant piqu\u00e9 au vif par le ton de votre missive, je me permettrai de laisser l’image sur mon site en vous laissant tout loisir d’actionner les m\u00e9canismes l\u00e9gaux que vous jugerez opportuns. Etant entendu que sur votre image ne figure pas mention d’un quelconque copyright \u00ab\u00a0en dur\u00a0\u00bb, et que je n’habite pas votre pays. En ce qui me concerne, je n’ai aucune preuve que cette image vous appartiens, nie que vous \u00eates effectivement le webmaster du website en question.<\/p>\n Je vous souhaite bien du plaisir.<\/p><\/blockquote>\n Apr\u00e8s la r\u00e9it\u00e9rations de ses menaces<\/a> sur le forum lui-m\u00eame (M. Lombry a la niak, il n’y a pas de doute), un avis officiel<\/a> \u00e0 mourir de rire, un mail \u00e0 mon h\u00e9bergeur, le voil\u00e0 qui s’est enfin lass\u00e9 et a retir\u00e9 l’image de son site.<\/p>\n Le cas est complexe juridiquement (for juridique, bonne foi ou non, ou qualification m\u00eame du d\u00e9lit), et se r\u00e8gle en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 l’amiable. Surtout parce que dans la majorit\u00e9 des cas, c’est un p\u00e9ch\u00e9 de bonne foi : on n’avait pas vu que le m\u00e9dia \u00e9tait prot\u00e9g\u00e9 par des droits d’auteur ou un copyright, on ne savait pas que l’image appartenait \u00e0 ce site, etc. En appeler d\u00e8s le premier message \u00e0 des poursuites – invraisemblablement pr\u00e9sent\u00e9es – n’est pas monnaie courante. C’\u00e9tait m\u00eame la premi\u00e8re fois que cela m’arrivait.<\/p>\n Il est tentant dans ce genre de situation de paniquer, et retirer rapidement l’image. Mais on peut rappeler quelques points qui calment :<\/p>\n 1\/ Une image peut n’\u00eatre qu’un lien vers le site d’origine. Ne connaissant malheureusement pas les d\u00e9veloppement jurisprudenciels sur la sujet, je ne sais pas si on peut consid\u00e9rer qu’une image, n’\u00e9tant dans certains cas que le r\u00e9sultat d’un lien pointant sur le site m\u00eame, est assimilable \u00e0 de la reproduction d’oeuvre. C’est quand m\u00eame tr\u00e8s technique, et pourtant cela pourrait (AMHA) remettre en question l’id\u00e9e m\u00eame de plagiat, copie, contrefa\u00e7on sur internet.<\/p>\n 2\/ L’auteur de l’image n’est pas forc\u00e9ment celui qui vous \u00e9crit. Il existe de nombreux moyens pour prot\u00e9ger num\u00e9riquement son oeuvre, que ce soit de mani\u00e8re disgracieuse (le lien du site d’origine en signature sur l’image), ou de mani\u00e8re invisible avec les watermarks, ces inscriptions \u00e0 l’int\u00e9rieur de l’image dont les digimarc<\/a> est l’un des plus utilis\u00e9es. Il est donc douteux de mettre \u00e0 disposition, sans protection aucune, une image librement t\u00e9l\u00e9chargeable mais prot\u00e9g\u00e9e par des droits d’auteur.<\/p>\n 3\/ Enfin, d\u00e9j\u00e0 que le fax n’est pas un document officiellement reconnu dans tous les pays europ\u00e9ens, une \u00ab\u00a0mise en demeure\u00a0\u00bb par e-mail est carr\u00e9ment comique.<\/p>\n La meilleure solution aurait bien \u00e9videmment \u00e9t\u00e9 de ne pas r\u00e9pondre au premier message, et de l’ignorer. Mais la morale de cette histoire, c’est que d\u00e9cid\u00e9ment, ce ne sont pas toujours les cr\u00e9ateurs d’oeuvres qui sont les plus sympathiques, sur internet. Musique, vid\u00e9o, et image, la communication semble \u00eatre impossible entre cr\u00e9ateurs et consommateurs depuis quelque temps…<\/p>\n
\nAuteur et webmaster
\nhttp:\/\/www.astrosurf.org\/lombry<\/p><\/blockquote>\n